Règlement Général – Toyota & Co

L'engagement et la participation au Toyota & Co implique l'acceptation du présent règlement.
Chaque participant doit prendre connaissance et suivre ces règles dans le respect de chacun et de l'environnement

Préambule :
Toyota & Co est ouvert à toute la communauté Toyota.
Le nombre de véhicules inscrits y est limité.
Seuls les véhicules de la marque Toyota y sont admis.

Article 1 - Inscription et Enregistrement :
La demande d'inscription effectuée en ligne sur le site www.toyota-and-co.com est activée pour une durée de 10 jours.
Si l'acquittement des sommes dues n'a pas été effectué dans ce délai, la demande d'inscription est automatiquement annulée.
Le souscripteur devra tenter une nouvelle inscription dans la limite des places disponibles.
A réception du paiement, l'organisateur fait parvenir par courrier au participant, son dossier ainsi que son sticker comportant, tous deux, le numéro d'inscription. Les dossiers sont expédiés par courrier à partir du mois de Février.
Le jour de la manifestation le participant doit se présenter à l'accueil avec le sticker collé sur le pare-brise, de façon lisible, pour faciliter son enregistrement.

Article 2 - Paiement :
Les tarifs participants sont annoncés à l'ouverture des inscriptions. Il sera reverse 5 euros par participant pour venir en aide a une association de chevaux à la retraite.
Le tarif de référence s'applique pour un seul véhicule entrant sur le terrain (Ex: Un Toyota tractant un autre Toyota sur remorque = 2 inscriptions à régler)
Seuls ceux qui se seront acquittés de leur droit d'accès à la manifestation seront admis sur le terrain.
Pour les participants hors France (Italie, Suisse, Belgique, Espagne...), le paiement s'établit uniquement par mandat postal (afin d'éviter les surtaxes bancaires). Aucun enregistrement n'est effectué sur-place. Il est rappelé que toute somme versée constitue un dédit de la part du participant si celui-ci ne s'est pas manifesté avant les 2 semaines qui précèdent la manifestation. La somme est alors conservée de plein droit par l'organisateur et aucun remboursement ne pourra être prétendu.

Article 3 - Véhicules :
Les véhicules doivent être conformes aux conditions Règlementaires du Code de la Route en matière de mise en circulation et assurance (Contrôle Technique à jour, assurance souscrite, etc...) A ce titre tout conducteur doit être couvert par sa propre assurance Responsabilité Civile et Automobile et avertir, le cas échéant, son assureur afin qu'il couvre son loisir. Les conducteurs des véhicules doivent être titulaires du Permis de Conduire en état de validité vis-à-vis des normes de réglementation en vigueur pour la conduite desdits véhicules.
Sont interdits à la circulation les véhicules sans Contrôle Technique et sans assurance ou prototype.

Article 4 - Responsabilités :
Chaque participant est tenu responsable, tant moralement que financièrement de toutes dégradations, pollutions ou préjudices causés, et s'engage à respecter le balisage. La règle du Code de la Route en vigueur concernant le taux d'alcoolémie maximum autorisé s'applique de fait dans l'enceinte de la manifestation ainsi que les responsabilités qui en découlent. Les enfants sont sous l'entière et unique responsabilité de leurs parents.

Article 5 - Communications Radio :
Certains véhicules de l'organisation sont équipés de CB. Les participants ont la possibilité de demander et recevoir des informations sur le canal réservé à l'organisation (canal 36). A ce titre, Il est rappelé de ne pas encombrer ce canal pour des communications personnelles de titre privé.

Article 6 - Risques :
Toutes les difficultés constituant les parcours du domaine sont contournables.
A ce titre, les conducteurs qui s'engagent dans la difficulté sont pleinement responsables et assument les risques qu'ils encourent pour eux-mêmes, leurs passagers mais également les personnes se situant à proximité et à l'extérieur des véhicules et qui l'entourent.

Article 7 - Utilisation des Pistes :
Toute circulation hors des parcours telle qu'ouverture sauvage de chemin dans les broussailles est strictement interdite.
Pour raison de sécurité, les pistes sont fermées à partir de 18h00 le samedi et 17h30 le dimanche.
Aucune sortie en nocturne sur les pistes n'est autorisée.

Article 8 - Règles élémentaires :
Chaque participant se doit de rester courtois vis-à-vis des autres et s'engage à aider les véhicules en difficulté.
L'engagement dans les pistes s'effectue à vitesse réduite et sous la responsabilité totale du conducteur.
Il est rappelé qu'il est extrêmement risqué d'évoluer les bras à l'extérieur de son véhicule, de ne pas être attaché et/ou de transporter des personnes non attachées, de dépasser le nombre maximal de personnes transportées autorisé par le constructeur (cf. Carte Grise du véhicule) Aucun engagement dans une piste délicate (montée, descente,…) ne doit être tentée avant que le véhicule précédent n'ait complètement dégagé celle-ci.
Chaque participant se doit d'épargner la végétation lors des manœuvres et stationnements, et ne doit pas obstruer une piste ou un accès commun. Lors de difficulté, ne pas insister en labourant le sol, se faire aider.
Ralentir l'allure en croisant un autre participant.
Eviter de rouler en colonne trop serrée. Garder les distances de sécurité et procéder à des départs espacés (quelques dizaines de mètres)

Article 9 - Consignes de sécurité / Risques :
Tous les participants pendant toute la durée de la manifestation : S'engagent à respecter les consignes de sécurité initiées par l'organisateur. Sont pleinement conscients des risques qu'ils peuvent encourir, risques inhérents quant à leurs évolutions dans les zones et/ou pistes et déclarent les assumer en toute connaissance de cause. Une société privée chargée de la sécurité est présente tout au long du week-end aux entrées principales, sur les bivouacs et le salon pour assurer l'ordre et le bon déroulement de la manifestation.

Article 10 - Zones et/ou Pistes :
Les zones et/ou pistes ont été reconnues par l'organisation. Elles sont validées par des codes couleurs selon le niveau de difficulté et sont toutes contournables. Suivant les conditions météo, l'organisation est en droit de modifier un tracé initial ou de fermer certaines zones pour des raisons de sécurité.

Article 11 - Balisage :
Les participants s'engagent à respecter et tout mettre en œuvre pour préserver l'intégrité du balisage mis en place et ne doivent en aucun cas déplacer les barrières ou les chaînes fermant par sécurité certains accès hors limite du domaine dans lequel ils évoluent.

Article 12 - Matériels et Equipements :
L'organisateur met à disposition des équipements pour la bonne marche de la manifestation (toilettes, chapiteaux de restauration, tonnes à eau, piquets pour le balisage, barrières etc…) Dans le cas de dégradations avérées par des participants des ces matériels, ceux-ci prendront à leur charge les frais éventuels de casse, de réparation ou de remise en état.

Article 13 - Mouvements des véhicules :
La vitesse maximale autorisée sur les aires de bivouac, sur les aires d'évolution et sur les accès principaux est de 5km/h.
La vitesse maximale autorisée sur les pistes du domaine est de 20km/h.
Plus aucun mouvement de véhicule n'est autorisé sur le bivouac après 22h00. Passée cette heure, les participants provenant de l'extérieur doivent parquer leur véhicule sur l'aire de stockage qui leur est réservée à cet effet (A proximité de l'accueil) et pourront les récupérer le lendemain matin.

Article 14 - Environnement :
Aucun détritus ne doit être laissé sur le terrain. Des sacs poubelles sont remis à chaque participant. Une fois utilisés, ceux-ci doivent les déposer dans les bennes à ordure prévues à cet effet (à proximité de la sortie).
Les chiens sont acceptés sous l'entière responsabilité de leur maître et selon la règlementation départementale sanitaire en vigueur (rage).

Article 15 - Risque de feux et Zones forestières :
Compte tenu de la proximité de zones boisées et du risque de vent (violent et soudain dans la région), les feux de camp sont strictement interdits sur le bivouac. Seuls les réchauds, braseros et gazinières autonomes sont autorisés, sous contrôle du participant (Jerrican d'eau ou extincteur à portée de main) Il est formellement interdit de faire du feu dans les zones forestières, ou de jeter de mégots allumés pendant toute la randonnée sur le domaine. La société Centre TT JMO, le propriétaire du terrain, tout comme l'organisateur se réserve le droit d'exclure tout participant qui par son attitude ne respecte pas ces consignes élémentaires de sécurité.

Article 16 - Accidents :
Dans le cas d'accidents seul, ou entre participants, les protagonistes prendront à leur charge les frais éventuels de casse, de réparation concernant le matériel et seront responsables en cas d'accident corporel. A ce titre, il est rappelé les articles 4 et 8 concernant la sécurité du conducteur vis-à-vis des personnes transportées dans un véhicule ainsi que la responsabilité des parents envers leurs enfants.
Ni l'organisateur, ni le propriétaire du terrain, ni la société Centre TT JMO ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables.

Article 17 - Déroulement de la manifestation :
L'organisateur qui loue le terrain est en possession des informations données par les participants lors de leur inscription en ligne (immatriculation, N° de police d'assurance). Il veille au bon déroulement du week-end, s'assure que les participants ne causent aucune nuisance et détérioration de l'environnement. Il veille à ce que chaque participant reparte dans de bonnes conditions et ne détériore ou ne souille la voie publique. Les participants doivent se soumettre aux injonctions faites par tout membre de l'organisation dans ce domaine.

Article 18 - Cas d'exclusion :
L'organisation se réserve le droit d'exclure définitivement du Rassemblement toute personne dont le comportement ou la conduite nuirait à la bonne ambiance ou aux règles de sécurité en vigueur.
Dans ces conditions les participants pourront être exclus sur le champ, pour les cas suivants :

• Attitude dangereuse ou risque excessif pour la sécurité des personnes.
  
• Attitude incorrecte ou agressive envers les participants ou l'Organisation.
  
• Non respect constaté du Règlement Général.
  
• Non respect des consignes données par des organisateurs.
  
• Dégradations et nuisances avérées.
  
• Virée et déplacement nocturnes en véhicule, sur le domaine.
  
• Conduite en état d'ébriété.
  

Dans le cas d'exclusion, les participants ne pourront prétendre à aucun remboursement, même partiel.

Article 19 - Assurance :
La société Centre TT JMO a souscrit un contrat d'assurance chez ARCA assurances n° 2600340804 pour sa responsabilité civile et en tant que loueur. Elle ne pourra en aucun cas être tenus pour responsables dans les cas de :

• Dommages matériels ou corporels subits par les participants entre eux ou lors des activités proposées par les organisateurs.
  
• Dégradations, pertes ou vols d'effets personnels (particuliers)

Article 20 - Contentieux :
En cas d'action en justice, le tribunal compétent sera celui qui est le plus proche du siège social de l'organisateur.

Article 21 - Adhésion :
Les propriétaires, conducteurs des véhicules et les passagers, déclarent chacun adhérer aux articles mentionnés ci-dessus, de plein gré et sans contrainte. Ils acceptent les conséquences des risques qu'ils encourent lors de la pratique de la conduite de leurs véhicules durant toute la durée de la manifestation sur lesdits parcours et renoncent à tout recours contre le propriétaire du terrain, la société CTT JMO organisatrice de la manifestation.

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